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2. Maître d’ouvrage
SMPRB.
3. Responsabilité éditoriale
Le directeur de publication du site du SMPRB est M. Arnaud LECUYER en sa qualité de Président.
4. Hébergement
L’hébergement du site internet est assuré par la société Gandi.
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Nous nous engageons à être très vigilant sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Nous ne saurions en revanche être tenus pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
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7. Données personnelles
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11. Loi applicables et compétence
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